Déposée le 19 juillet 2010 par monsieur DUCAU Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « TERROIR D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est monsieur DUCAU Daniel domicilié(e) 3 rue Du Cros,
33410 Cadillac sur Garonne - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Ducau daniel domicilié(e) 3 rue Du Cros,
33410 CADILLAC SUR GARONNE - France.
La marque TERROIR D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DUCAU Daniel - 3 rue Du Cros,
33410 Cadillac sur Garonne - France
M. Ducau daniel - 3 rue Du Cros,
33410 CADILLAC SUR GARONNE - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752508 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-26
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés – fruits et légumes frais – semences – plantes et fleurs naturelles – malt – céréales en grains non travaillées – arbustes – plants – arbres (végétaux) – agrumes – bois bruts – plantes séchées pour la décoration – fourrages.
“ boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine ; cidres, crémant bénéficiant d'une appellation d'origine, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques ”.
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